Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IP ISO PACK TOUS PRODUITS POUR L'EMBALLAGE
M. Gilles Claude Antonin Noël BRENIER

Numéro de dépôt :
95602355
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque IP ISO PACK TOUS PRODUITS POUR L'EMBALLAGE

Déposée le 28 novembre 1995 par monsieur Gilles Claude Antonin Noël BRENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IP ISO PACK TOUS PRODUITS POUR L'EMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Gilles Claude Antonin Noël BRENIER domicilié(e) demeurant à 72 Rue du Onze Novembre, St Etienne (Loire) 42000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE CONSEIL - France.

La marque IP ISO PACK TOUS PRODUITS POUR L'EMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP ISO PACK TOUS PRODUITS POUR L'EMBALLAGE est expirée depuis le 28 novembre 2005.

Gilles Claude Antonin Noël BRENIER a également déposé les autres marques suivantes : ISO PACK TOUS PRODUITS POUR L'EMBALLAGE


M. Gilles Claude Antonin Noël BRENIER - demeurant à 72 Rue du Onze Novembre, St Etienne (Loire) 42000 - France


ESPACE CONSEIL - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262965 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs) cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.